Gérard Rouchy

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Rouchy (Gérard) vice-présidents de l'instance nationale provisoire des caisses nationales des régimes de sécurité sociale des travailleurs indépendants, ou leurs représentants
Objet:	membres titulaires de la Commission nationale de nomination prévue à l'article 10-IV de l'ordonnance n° 2005-1528 du 8 décembre 2005
Groupe:	Commission nationale de nomination

JORFTEXT000000634350 (source JORF)

nomination

05 Février 2006 05/02/2006

De:	Gérard Rouchy président de la Caisse autonome nationale de compensation d'assurance vieillesse des artisans
Objet:	membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse présidents des conseils d'administration, ou leurs représentants, de chacune des organisations autonomes d'assurance vieillesse mentionnées aux 1°, 2° et 3° de l'article L. 621-3 du code de la sécurité sociale
Groupe:	Fonds de solidarité vieillesse (FSV)

conseil_administration

JORFTEXT000000624967 (source JORF)

nomination

14 Novembre 2004 14/11/2004

De:	Rouchy (Gérard) vice-président d'une fédération nationale professionnelle. Chevalier du 14 juin 1993
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-14"

JORFTEXT000000233893 (source JORF)

promotion

15 Novembre 2002 15/11/2002

De:	Gérard Rouchy
Objet:	membre du comité de surveillance du Fonds de solidarité vieillesse président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de compensation d'assurance vieillesse des artisans mentionnée au 1o de l'article L. 621-3 du code de la sécurité sociale
Remplace:	M. Henri Trog
Groupe:	Fonds de solidarité vieillesse (FSV)

conseil_administration

JORFTEXT000000405059 (source JORF)

nomination

06 Mars 2001 06/03/2001

De:	Rouchy (Gérard)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère de l'emploi et de la solidarité et présidée par la ministre ou son représentant 2. Représentants des employeurs Membres supléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000396212 (source JORF)

nomination

26 Juin 1999 26/06/1999

De:	Rouchy (Gérard)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale à compter de la date du présent arrêté a) Représentants du régime général de sécurité sociale Suppléants
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000385207 (source JORF)

nomination

12 Octobre 1997 12/10/1997

De:	Rouchy (Gérard)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale représentants du régime général de sécurité sociale désignés par l'Union des caisses nationales de sécurité sociale Suppléants
Remplace:	Mme Baffoy (Marie-Josée)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000379639 (source JORF)

nomination

24 Novembre 1996 24/11/1996

De:	Rouchy (Gérard)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère du travail et des affaires sociales et présidée par le ministre ou son représentant 2. Représentants des employeurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000558499 (source JORF)

nomination

23 Février 1996 23/02/1996

De:	Rouchy (Gérard)
Objet:	membres du comité sur les politiques communautaires dans le domaine du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle représentants des employeurs 3oPour les employeurs artisans sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (U.P.A.) Suppléant
Groupe:	Union professionnelle artisanale (UPA)

suppleant

JORFTEXT000000531879 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1994 16/11/1994

De:	Rouchy (Gérard)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération nationale de l'artisanat des métiers et des services (C.N.A.M.S.)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000366655 (source JORF)

désignation

22 Octobre 1994 22/10/1994

De:	Rouchy (Gérard)
Objet:	membres suppléants de la commission prévue au deuxième alinéa de l'article L. 731-2 du code de la sécurité sociale b) Sur proposition de la Confédération nationale de l'artisanat des métiers et des services (C.N.A.M.)
Remplace:	M. Masson (Pierre)
Groupe:	Commission prévue au deuxième alinéa de l'article L. 731-2 du code de la sécurité sociale

suppleant

JORFTEXT000000709549 (source JORF)

désignation

07 Novembre 1990 07/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.